MENTIONS LÉGALES
RESPONSABLE DU SITE
KILOUTOU, SAS au capital de 10 441 555 €
Siège social : 1 rue des Précurseurs – CS 20449 59664 Villeneuve d’Ascq cedex
Tél : 03 59 56 54 00
Fax : 03.59.56.54.01
E-mail : contact_webmaster@kiloutou.fr
RCS de Lille Métropole, n° 317 686 061
Numéro de T.V.A intra-communautaire : FR 21 317 686 061
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Nom : Xavier Panien
Adresse : Kiloutou Matériels d’Occasion – 1 Rue de Malfidano, 62950 Noyelles-Godault, France
Téléphone : +33 (0)3.21.42.04.20
E-mail : used-equipments@kiloutou.fr
FOURNISSEUR D’HÉBERGEMENT DU SITE
SIEGE EUROPEEN
AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL
38 AVENUE JOHN F. KENNEDY, L-1855 LUXEMBOURG
R.C.S. LUXEMBOURG: B186284
SUCCURSALE FRANÇAISE
AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL, SUCCURSALE FRANÇAISE
31 PLACE DES COROLLES, TOUR CARPE DIEM, 92400 COURBEVOIE, FRANCE
SIREN : 831 001 334 • RCS Nanterre • APE : 6311Z • TVA: FR30831001334
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site est la propriété exclusive de KILOUTOU. KILOUTOU et les sociétés du groupe sont titulaires de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au Site et notamment de tous les éléments graphiques, sonores, textuels, logiciels, y compris la technologie sous-jacente, ou de toute autre nature, composant le Site.
KILOUTOU et les sociétés du groupe sont également titulaires des marques ayant fait l’objet de dépôts auprès de l’INPI et des noms de domaine régulièrement enregistrés.
L’Utilisateur s’engage ainsi à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle du groupe KILOUTOU et s’interdit, à ce titre, de reproduire, de représenter ou de diffuser, même partiellement, tout élément protégé par un droit de propriété intellectuelle, à défaut d’en avoir eu préalablement l’autorisation expresse.
L’Utilisateur s’engage également à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle des partenaires de KILOUTOU, et notamment à leurs marques qui sont représentées sur le Site.
De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par KILOUTOU.
PORTÉE DES CONTENUS
Les informations communiquées sur le site de KILOUTOU sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de KILOUTOU. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La responsabilité de KILOUTOU ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.
LIENS HYPERTEXTE
La mise en place de liens hypertextes en direction du Site nécessite l’autorisation expresse et préalable de KILOUTOU. Il suffit pour cela de s’adresser à l’adresse suivante : digital@kiloutou.fr
Pour toute remarque concernant le site, contactez le webmaster : digital@kiloutou.fr
Aucune plainte, déclaration ou demande de conseil ne doit être transmise par cette boîte aux lettres électronique, mais uniquement par voie postale.